Plan des titres et sous-titres des CGV

Conditions générales de vente
Article 1. Objet
1) Conditions contractuelles
2) Acceptation sans réserve des conditions de vente
3) Engagement de l’acheteur aux présentes conditions de vente
4) Modifications de vente et conditions applicable à la date de commande
Article 2. Produits
1) Produit proposé et quantité du stock disponible
2) Modification et descriptif des produits
3) Représentation photographique
4) Acheteur et pays autorisé
Article 3. Tarifs
1) Tarifs sur le site
2) Tva applicable et changement de taux
3) Modification du prix
Article 4. Commande et modalités de paiement
1. La commande
2. Options de paiement
3. Principes d’une commande

1) Sélections de produits
2) Choix de paiement
3) Vérification et acceptation des Conditions Générales de Ventes
4) Redirection sur l’interface sécurisée et renseignement du code personnel
5) Paiement accepté et contrat définitif
6) Confirmation de la commande
7) Envoi de la confirmation par e-mail
8) Utilisation frauduleuse de carte Bancaire

a. Annulation du paiement
b. Engagement du titulaire de la carte
c. Contestation et conditions d’obtention du remboursement
d. Remboursement par la banque
9) Contactez ODYMEX SARL
Article 5. Réserve de propriété
Article 6. Rétractation
1) Délai, retour et remboursement
2) A savoir :
3) En bref :
a. Conditions de rétractation
b. Conditions de retour
4) Remboursement des frais de retour par PAYPAL (sous conditions PAYPAL)
5) Moyen de remboursement des produits
6) Renvoi d’une partie de la commande
7) Remboursement en mode standard
8) Délai de paiement et mode du remboursement
Article 7. Conditions et choix de Livraison
1) Conditions de livraison

a. Adresse de livraison
b. Dépassement des délais de livraison
c. Risque liés au transport
d. Numéro de suivi du colis
e. Livraison par la Poste

2) Choix des modes de livraison

1. Livraison France

a. Livraison France métropolitaine
b. Livraison Corse

2. Livraison Europe

a. Livraison Belgique et Luxembourg
b. Livraison Allemagne
c. Livraison Italie
d. Livraison Espagne

3. Livraison International

a. Livraison Suisse

Article 8. Conditions de retour
1. France (y compris la Corse) Belgique et Luxembourg
a. Vous avez deux solutions :
b. Le retour des articles payé par Carte bancaire
c. Le retour des articles payé par compte PAYPAL
d. Obtenir l’étiquette de retour !
e. Adresse de retour à l’entrepôt:
f. Les délais de remboursements
g. Vos articles seront intégralement remboursés

2. Europe et International

a. Le retour des colis est payant
b. Le retour des articles payé par Carte bancaire
c. Le retour des articles payé par compte PAYPAL
d. Obtenir l’étiquette de retour !
e. Adresse de retour à l’entrepôt:
f. Les délais de remboursements
g. Vos articles seront intégralement remboursés
Article 9. Garantie
a. Garantie légale
b. Non-conformité
c. Réclamation, échange ou remboursement en cas de non-conformité du produit
Article 10. Responsabilité
a. Obligation et responsabilité de la société dans le processus de vente à distance
Article 11. Propriété intellectuelle
a. Propriété intellectuelle et autorisation des éléments du site
Article 12. Données à caractère personnel
a. Confidentialité des informations de l’acheteur
b. Droit d’accès, de modification et de suppression d’informations
Article 13. Règlement des litiges
a. Tribunal compétent